Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M 2 M POUR...
SA CINP-SIMJAC

Numéro de dépôt :
94520406
Date de dépôt :
13/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2004

Présentation de la marque M 2 M POUR...

Déposée le 13 mai 1994 par la société SA CINP-SIMJAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M 2 M POUR... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la société SA CINP-SIMJAC domicilié(e) LES HERSANTS, 45340 BOISCOMMUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 261 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CINP-SIMJAC SA - France.

La marque M 2 M POUR... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M 2 M POUR... est expirée depuis le 13 mai 2004.

SA CINP-SIMJAC a également déposé les autres marques suivantes : CHAMAQ , LA CEINTURE JUPETTE PAR CINP-SIMJAC


SA CINP-SIMJAC - LES HERSANTS, 45340 BOISCOMMUN - France - SIREN 392261368


CINP-SIMJAC SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Ceinture